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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3569359
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS

Déposée le 9 avril 2008 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS »

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 48 rue Desgroux, BP 90508,60005 BEAUVAIS cedex - 60005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 000 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS domicilié(e) 48 rue Desgroux, BP 90508,60005 BEAUVAIS cedex - 60005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS est expirée depuis le 9 avril 2018.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVAIS REV'AGRO , COROLIS , REV'AGROW


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 48 rue Desgroux, BP 90508,60005 BEAUVAIS cedex - 60005 - France - SIREN 246000830


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS - 48 rue Desgroux, BP 90508,60005 BEAUVAIS cedex - 60005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Services de loisir ; Exploitation d'installation sportive.